Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TC + STIM C
BIOVITIS, SA

Numéro de dépôt :
3756484
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TC + STIM C de BIOVITIS

Présentation de la marque TC + STIM C

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TC + STIM C »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS domicilié(e) 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SA - 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France - SIREN 433027638


BIOVITIS - 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 28 avril 2011 - Retrait total n°547844 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28

Matière fertilisante, support de culture ; préparation de microorganismes pour les sols et les plantes.